Blog SNPTES de Montpellier2024-01-25T15:02:25+01:00urn:md5:82df1a8935b55a6d604ada3cf460fe1aDotclearPrésence du SNPTES-UNSA au CNESER du 23 janvier,urn:md5:48c55c920148a35239dc642f2486e7012024-01-25T15:59:00+01:002024-01-25T16:02:25+01:00Serge<p>e CNESER, réunit au ministère ce 23 janvier, a débattu de l’actualité et, notamment, de la loi immigration. Celle-ci, en effet, entraînerait des conséquences importantes sur nos établissements et, notamment, comme a pu l’indiquer le SNPTES dans un <a data-saferedirecturl="https://www.google.com/url?q=https://www.snptes.fr/index.php?lvl%3Dnotice_display%26id%3D15343&source=gmail&ust=1706266412384000&usg=AOvVaw0K-yGFXxuvxEnDbQ3iE-Ak" href="https://www.snptes.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15343" rel="noopener" target="_blank">communiqué récent</a>, sur les étudiants et les personnels, contractuels et titulaires, étrangers à l’Union européenne.</p> <p><strong>Le CNESER a donc adopté <a data-saferedirecturl="https://www.google.com/url?q=https://www.snptes.fr/doc_num.php?explnum_id%3D10163&source=gmail&ust=1706266412384000&usg=AOvVaw2A4a3ynQVyxBD3E2_6XMUZ" href="https://www.snptes.fr/doc_num.php?explnum_id=10163" rel="noopener" target="_blank">une motion</a> dans laquelle plusieurs organisations syndicales contestent ce recul qui touche, directement, la communauté de l’enseignement supérieur et de la recherche.</strong></p>
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<p>Le CNESER a pu ensuite bénéficier d’un <strong>point sur le <a data-saferedirecturl="https://www.google.com/url?q=https://www.snptes.fr/doc_num.php?explnum_id%3D10162&source=gmail&ust=1706266412384000&usg=AOvVaw3xZSWFfbYYTOqcwfBPl3Vj" href="https://www.snptes.fr/doc_num.php?explnum_id=10162" rel="noopener" target="_blank">plan Climat-Biodiversité</a></strong> et les actions à décliner, dans notre ministère et ses établissements, pour conduire la transition écologique pour un développement soutenable. Ce plan climat-Biodiversité, comme vous pouvez le voir sur le site du SNPTES, nous oblige et engendre, pour la communauté universitaire, qu’on le veuille ou que l’on ne le veuille pas, des changements profonds dans nos habitudes, nos enseignements et la recherche.</p>
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<p>À la suite de ces débats, le CNESER a pu examiner les textes soumis à son avis.</p>
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<p>Ainsi, un projet de décret et un arrêté auraient pour objet de modifier, à nouveau, la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au <strong>diplôme national de master</strong>. Il s’agit d’ajuster la procédure applicable sur la plateforme officielle <strong><em>monmaster</em></strong> et concrètement : d’offrir la possibilité aux formations de master, via un jury rectoral, de procéder au recrutement par la plateforme nationale ; de cadrer la phase complémentaire et de prévoir un dispositif particulier, en raison du calendrier, pour les étudiants et étudiantes de licence en alternance ; la possibilité pour les établissements d’opter pour un recrutement maison à l’issue de la procédure nationale dans l’hypothèse où des places demeureraient vacantes. Ces ajustements ont été rendus nécessaires à la suite des incidents de 2023 qui ont été notamment soulignés dans un communiqué intitulé : <a data-saferedirecturl="https://www.google.com/url?q=https://www.snptes.fr/index.php?lvl%3Dnotice_display%26id%3D15068&source=gmail&ust=1706266412384000&usg=AOvVaw0Ebz_MVhLKHTBqLcBEw4Az" href="https://www.snptes.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15068" rel="noopener" target="_blank"><strong>Le SNPTES dénonce un bouchon estival sur la route du Master</strong></a>.</p>
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<p>Le CNESER a ensuite examiné un projet d’arrêté destiné à transformer le <strong>BTS existant Bioanalyses et contrôle</strong> en un BTS Bioanalyses en laboratoire de contrôle qualité. Le SNPTES, lors du Conseil supérieur de l’éducation du 18 janvier, a obtenu la modification de ce projet d’intitulé, celui-ci deviendrait : Bioanalyses en laboratoire de contrôle. Pour le SNPTES, il s’agit d’éviter des confusions regrettables avec le BTS Bioqualités et d’éviter l’usage d’un acronyme à rallonge (Bioalcq !). Cette transformation de BTS a été approuvée par le CNESER.</p>
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<p>Le CNESER a aussi approuvé la transformation du BTS Biotechnologie en un <strong>BTS Biotechnologie en recherche et en production.</strong></p>
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<p>Le CNESER a ensuite examiné un projet d’arrêté autorisant l’école privée Rubika de Valenciennes à délivrer le <strong>diplôme « designer industriel »</strong> visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur. <strong>Le SNPTES s’est opposé à ce projet de formation notamment parce que celle-ci, fort coûteuse pour les étudiantes et étudiants (près de 40 000 euros…)</strong>, <strong>concurrence directement les formations de l’enseignement supérieur public (DUT, master, etc.).</strong></p>
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<p>De la même manière, <strong>le CNESER a ensuite rejeté, très largement, un projet d’arrêté fixant la liste des écoles privées autorisées à délivrer un diplôme conférant le grade de licence.</strong> Le SNPTES profite de ce CNESER pour rappeler que, dans les faits, le ministère se montre bien moins exigeant quant aux attendus de ces formations privées (équipe pédagogique, recherche, insertion, internationale, etc.) qu’il ne l’est lors de la phase d’accréditation de l’offre de formation de nos universités puisque 83% des demandes du privé sont évaluées positivement !</p>
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<p>Le CNESER a ensuite pu donner un avis très largement positif sur un projet d’arrêté portant <strong>accréditation d’universités en vue de la délivrance du diplôme d’État d’infirmière et infirmier en bloc opératoire (IBODE).</strong></p>
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<p>Enfin, de la même manière, le SNPTES et l’ensemble du CNESER n’ont pu qu’approuver le projet d’arrêté portant accréditation de l’université d’Aix-Marseille en vue de <strong>diplôme d’État d’audioprothésiste.</strong> </p>1er septembre 2023 – passage de 50 à 75% pour la prise en charge des abonnements de transport par l’employeururn:md5:417afc2bd381561fab704adac93bc9242023-09-09T16:16:00+02:002023-09-09T15:17:43+02:00Serge<p>Un décret publié au Journal officiel du 23 août 2023, modifie le taux de prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents publics entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail.</p>
<p><strong><a data-saferedirecturl="https://www.google.com/url?q=https://www.snptes.fr/index.php?lvl%3Detagere_see%26id%3D18&source=gmail&ust=1694275330535000&usg=AOvVaw0KjDezrx6oWyE7HJ2WjMk7" href="https://www.snptes.fr/index.php?lvl=etagere_see&id=18" target="_blank">A compter du 1<sup>er</sup> septembre 2023 et à partir des abonnements concernant le mois de septembre, la prise en charge par l’employeur passera de 50 à 75%.</a></strong></p>
<p> </p> <p>Cette mesure peut se combiner avec le forfait mobilités durables et ce, depuis le 1<sup>er</sup> septembre 2022.</p>Prime de pouvoir d’achaturn:md5:efe5a8f09918a4607075a26c42c0b10a2023-09-03T11:41:00+02:002023-09-03T10:42:19+02:00Serge<p>Un décret publié au Journal officiel du 1<sup>er</sup> août crée une prime forfaitaire de 800 euros maximum en faveur des agents publics de la fonction publique de l’État et de la fonction publique hospitalière.</p>
<p>Elle concernera ainsi les personnels titulaires ou contractuels nommés ou recrutés avant le 1<sup>er</sup> janvier 2023 et rémunérés au 30 juin 2023 par un employeur public.</p> <p><strong>En bénéficieront les agents qui ont perçu sur la période du 1<sup>er</sup> juillet 2022 au 30 juin 2023, une rémunération brute inférieure ou égale à 39 000 euros. Elle sera versée selon un barème établi de la façon suivante :</strong></p>
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<table border="1" cellpadding="10" cellspacing="0" height="354" width="1478">
<tbody>
<tr>
<th width="70%">Rémunération brute perçue au titre de la période courant du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023</th>
<th width="30%">Montant de la prime de pouvoir d'achat</th>
</tr>
<tr>
<td width="70%"><strong>Inférieure ou égale à 23 700 €</strong></td>
<td width="30%"><strong>800 €</strong></td>
</tr>
<tr>
<td width="70%"><strong>Supérieure à 23 700 € et inférieure ou égale à 27 300 €</strong></td>
<td width="30%"><strong>700 €</strong></td>
</tr>
<tr>
<td width="70%"><strong>Supérieure à 27 300 € et inférieure ou égale à 29 160 €</strong></td>
<td width="30%"><strong>600 €</strong></td>
</tr>
<tr>
<td width="70%"><strong>Supérieure à 29 160 € et inférieure ou égale à 30 840 €</strong></td>
<td width="30%"><strong>500 €</strong></td>
</tr>
<tr>
<td width="70%"><strong>Supérieure à 30 840 € et inférieure ou égale à 32 280 €</strong></td>
<td width="30%"><strong>400 €</strong></td>
</tr>
<tr>
<td width="70%"><strong>Supérieure à 32 280 € et inférieure ou égale à 33 600 €</strong></td>
<td width="30%"><strong>350 €</strong></td>
</tr>
<tr>
<td width="70%"><strong>Supérieure à 33 600 € et inférieure ou égale à 39 000 €</strong></td>
<td width="30%"><strong>300 €</strong></td>
</tr>
</tbody>
</table>
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<p><strong>À savoir que le montant de la rémunération brute s’entend hors GIPA (Garantie individuelle de pouvoir d’achat) et hors heures supplémentaires. Le montant de la prime sera déterminé en fonction de la quotité de temps de travail et de la durée de l’emploi sur la période du 1<sup>er</sup> juillet 2022 au 30 juin 2023.</strong></p>
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<p><strong>Cette prime forfaitaire sera versée en une seule fois durant l’automne 2023. Les personnels concernés n’auront aucune démarche particulière à réaliser.</strong></p>
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<p><strong>Pour le SNPTES, si cette prime s’apparente à un geste positif en faveur des agents, elle est loin de répondre aux attentes et démontre si c’était encore nécessaire, le bas niveau de certaines rémunérations dans la fonction publique.</strong></p>
<p><strong>La seule réponse valable et efficace serait ce que revendique le SNPTES depuis toujours : une augmentation régulière de la valeur du point d’indice et une véritable revalorisation des grilles indiciaires.</strong></p>Revalorisation du régime indemnitaire des ESAS (PRAG, PRCE, PLP, PE, etc.), pour le SNPTES, les annonces de la Ministre ne risquent pas de calmer nos collègues !urn:md5:6dcc022463ba5975801ebfea140d83e82023-07-17T09:16:00+02:002023-07-17T08:17:36+02:00Serge<p>A l'occasion du CNESER de ce 4 juillet, la Ministre a indiqué que nos collègues ESAS (PRAG, PRCE, PLP, PE, etc.) bénéficieront "<em>tout comme leurs homologues du secondaire d'une revalorisation indemnitaire au premier septembre</em>".</p>
<p>Cette annonce devrait permettre à nos collègues de passer de 2 308 € annuels actuels à 2 785 € au 1<sup>er</sup> septembre prochain. Le SNPTES ne peut s'en satisfaire !</p> <p>Le SNPTES rappelle que la cible de 3 200 € ne semble pas remise en question et resterait, de fait, la moitié de la prime statutaire de nos collègues enseignants-chercheurs. Le SNPTES continue donc de revendiquer l'alignement des régimes indemnitaires entre enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs.</p>Liste d'aptitude ITRF - session 2023urn:md5:53c0bef10f7483e2a43c8b6853cb3ece2023-06-21T15:38:00+02:002023-06-21T15:38:00+02:00Serge<p align="left">Les listes d'aptitude d'accès au corps des IGR, IGE, ASI et TRF au titre de l'année 2023 viennent d'être rendues publiques.</p> <ul>
<li><strong>Accès au corps d'ingénieur de recherche (Recherche et formation)</strong><br />
<strong>→ 66 possibilités</strong> <strong><a data-saferedirecturl="https://www.google.com/url?q=https://www.snptes.fr/index.php?lvl%3Dcmspage%26pageid%3D4%26id_article%3D632%23IGR&source=gmail&ust=1687269230937000&usg=AOvVaw37opTxaHbt7AErjICoypKS" href="https://www.snptes.fr/index.php?lvl=cmspage&pageid=4&id_article=632#IGR" target="_blank" title="IGR">Voir les résultats...</a></strong><br />
</li>
<li><strong>Accès au corps d'ingénieur d'études (Recherche et formation)</strong><br />
<strong>→ 200 possibilités</strong> <strong><a data-saferedirecturl="https://www.google.com/url?q=https://www.snptes.fr/index.php?lvl%3Dcmspage%26pageid%3D4%26id_article%3D632%23IGE&source=gmail&ust=1687269230937000&usg=AOvVaw0FGez4oLQ0z2Tr0tdpXDWt" href="https://www.snptes.fr/index.php?lvl=cmspage&pageid=4&id_article=632#IGE" target="_blank" title="IGE">Voir les résultats...</a></strong><br />
</li>
<li><strong>Accès au corps d'assistant ingénieur (Recherche et formation)</strong><br />
<strong>→ 160 possibiltés</strong> <strong><a data-saferedirecturl="https://www.google.com/url?q=https://www.snptes.fr/index.php?lvl%3Dcmspage%26pageid%3D4%26id_article%3D632%23ASI&source=gmail&ust=1687269230937000&usg=AOvVaw2TEfKlNTLgb6HC8QE2iUAq" href="https://www.snptes.fr/index.php?lvl=cmspage&pageid=4&id_article=632#ASI" target="_blank" title="ASI">Voir les résultats...</a></strong><br />
</li>
<li><strong>Accès au corps de technicien de recherche et de formation</strong><br />
<strong>→ 406 possibilités</strong> <strong><a data-saferedirecturl="https://www.google.com/url?q=https://www.snptes.fr/index.php?lvl%3Dcmspage%26pageid%3D4%26id_article%3D632%23TCH&source=gmail&ust=1687269230937000&usg=AOvVaw2C2ysqy4iNPySp7CSYYlmB" href="https://www.snptes.fr/index.php?lvl=cmspage&pageid=4&id_article=632#TCH" target="_blank" title="TRF">Voir les résultats...</a></strong></li>
<li><strong>Accès au corps de technicien de recherche et de formation par examen professionel exceptionnel dans le cadre du repyramidage ITRF</strong><br />
<strong>→ 500 possibilités</strong> <strong><a data-saferedirecturl="https://www.google.com/url?q=https://www.snptes.fr/index.php?lvl%3Dcmspage%26pageid%3D4%26id_article%3D633%23TRF&source=gmail&ust=1687269230937000&usg=AOvVaw1Z9psEDEmBQIsBsNdn_woQ" href="https://www.snptes.fr/index.php?lvl=cmspage&pageid=4&id_article=633#TRF" target="_blank" title="TRF">Voir les résultats...</a></strong></li>
</ul>
<p>Le SNPTES est à votre disposition pour tous renseignements complémentaires et<strong> notamment sur le calcul de votre reclassement.</strong> N'hésitez pas à nous contacter : <a href="mailto:mobilite-carriere@snptes.org" target="_blank">mobilite-carriere@snptes.org</a></p>